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Mentions légales

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Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.
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88 avenue André Dupuy 83160 La Valette du Var.
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3. Les produits ou services proposés par labrouettebleue-jardins.com

En accord avec sa politique de communication, le site labrouettebleue-jardins.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Florent Benier, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité.
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4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web labrouettebleue-jardins.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web labrouettebleue-jardins.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.